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Marques déposées par la société S.N.C. L'EQUIPE (société en nom collectif
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CAR OF THE YEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR OF THE YEAR
S.N.C. L'EQUIPE (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
96650408
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque CAR OF THE YEAR

Déposée le 13 novembre 1996 par la société S.N.C. L'EQUIPE (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAR OF THE YEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société S.N.C. L'EQUIPE (société en nom collectif domicilié(e) 4 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 978 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CAR OF THE YEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR OF THE YEAR est expirée depuis le 13 novembre 2006.


S.N.C. L'EQUIPE (société en nom collectif) - 4 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 332978485


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406390 - Publication au BOPI 2005-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.