Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAISE AU PLAFOND
S.N.C HANDSAEME – LA CHAISE AU PLAFOND, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4076269
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2024
LA CHAISE AU PLAFOND de S.N.C HANDSAEME – LA CHAISE AU PLAFOND

Présentation de la marque LA CHAISE AU PLAFOND

Déposée le 11 mars 2014 par S.N.C HANDSAEME – LA CHAISE AU PLAFONDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CHAISE AU PLAFOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est S.N.C HANDSAEME – LA CHAISE AU PLAFONDTODO domicilié(e) 188 Avenue d'Epernay - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 942 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.C HANDSAEME – LA CHAISE AU PLAFOND, Mle HANDSAEME Florence domicilié(e) 188 Avenue d'Epernay - 51100 - REIMS - France.

La marque LA CHAISE AU PLAFOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAISE AU PLAFOND est expirée depuis le 11 mars 2024.


S.N.C HANDSAEME – LA CHAISE AU PLAFOND, Société en nom collectif - 188 Avenue d'Epernay - 51100 - REIMS - France - SIREN 403942675


S.N.C HANDSAEME – LA CHAISE AU PLAFOND, Mle HANDSAEME Florence - 188 Avenue d'Epernay - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.