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Marques déposées par la société S.N.C.F. DIRECTION RÉGIONALE Monsieur BERNARD GARDIN
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SOLO PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLO PASS
S.N.C.F. DIRECTION RÉGIONALE Monsieur BERNARD GARDIN

Numéro de dépôt :
99810907
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2009

Présentation de la marque SOLO PASS

Déposée le 30 août 1999 par la société S.N.C.F. DIRECTION RÉGIONALE Monsieur BERNARD GARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLO PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la société S.N.C.F. DIRECTION RÉGIONALE Monsieur BERNARD GARDIN domicilié(e) 19, rue L'AVALASSE, 76000 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.C.F. MADAME DELON - France.

La marque SOLO PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLO PASS est expirée depuis le 30 août 2009.

S.N.C.F. DIRECTION RÉGIONALE Monsieur BERNARD GARDIN a également déposé les autres marques suivantes : SILLAGE


S.N.C.F. DIRECTION RÉGIONALE Monsieur BERNARD GARDIN - 19, rue L'AVALASSE, 76000 ROUEN - France - SIREN 552049447


S.N.C.F. MADAME DELON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

. transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.