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Marques déposées par la société S.N.C.F. Direction Déléguée TER Monsieur Hervé Lefevre
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LER LEZARDE EXPRESS REGIONALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LER LEZARDE EXPRESS REGIONALE
S.N.C.F. Direction Déléguée TER Monsieur Hervé Lefevre

Numéro de dépôt :
3115175
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011
LER LEZARDE EXPRESS REGIONALE de S.N.C.F. Direction Déléguée TER Monsieur Hervé Lefevre

Présentation de la marque LER LEZARDE EXPRESS REGIONALE

Déposée le 16 juillet 2001 par la société S.N.C.F. Direction Déléguée TER Monsieur Hervé Lefevre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LER LEZARDE EXPRESS REGIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société S.N.C.F. Direction Déléguée TER Monsieur Hervé Lefevre domicilié(e) 19, rue l'Avalasse, 76000 Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.C.F. Direction Déléguée T.E.R. Monsieur Hervé Lefevre - France.

La marque LER LEZARDE EXPRESS REGIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LER LEZARDE EXPRESS REGIONALE est expirée depuis le 16 juillet 2011.


S.N.C.F. Direction Déléguée TER Monsieur Hervé Lefevre - 19, rue l'Avalasse, 76000 Rouen - France - SIREN 552049447


S.N.C.F. Direction Déléguée T.E.R. Monsieur Hervé Lefevre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

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