Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSELINE FREMONT
S.N.C.-Edition Angevine de Roses Nouvelles

Numéro de dépôt :
948000
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
Angers

Présentation de la marque ROSELINE FREMONT

Déposée le 26 avril 1976 par S.N.C.-Edition Angevine de Roses Nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « ROSELINE FREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.C.-Edition Angevine de Roses Nouvelles, domicilié(e) Brain-sur-l'Authion (Maine-et-Loire). - France.

La marque ROSELINE FREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSELINE FREMONT est expirée depuis le 26 avril 1986.

S.N.C.-Edition Angevine de Roses Nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : DANSE DES ETOILES


S.N.C.-Edition Angevine de Roses Nouvelles - Brain-sur-l'Authion (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Roses.