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Marques déposées par S.N.C. DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS (Société en nom collectif
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DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS
S.N.C. DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1648432
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2001
DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS de S.N.C. DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS (Société en nom collectif

Présentation de la marque DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS

Déposée le 7 mars 1991 par S.N.C. DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.C. DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS (Société en nom collectif), domicilié(e) 12 rue de Clocheville, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS est expirée depuis le 7 mars 2001.


S.N.C. DUBREUIL CHAMBARDEL TRANSACTIONS (Société en nom collectif) - 12 rue de Clocheville, 37000 TOURS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

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