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Marques déposées par S.N.C. DROUIN ET CIE
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DUC DE MORNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE MORNY
S.N.C. DROUIN ET CIE

Numéro de dépôt :
1399773
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
17/12/1996
DUC DE MORNY de S.N.C. DROUIN ET CIE

Présentation de la marque DUC DE MORNY

Déposée le 17 décembre 1986 par S.N.C. DROUIN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « DUC DE MORNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.C. DROUIN ET CIE, domicilié(e) GONNEVILLE SUR HONFLEUR, 14600 HONFLEUR. - France.

La marque DUC DE MORNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE MORNY est expirée depuis le 17 décembre 1996.

S.N.C. DROUIN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DES TOUCHES , COEUR DE LION


S.N.C. DROUIN ET CIE - GONNEVILLE SUR HONFLEUR, 14600 HONFLEUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Calvados et toutes autres Eaux-de-Vie, Pommeau, Cidres et Poirés. Jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.