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Marques déposées par la société S.N.C. DESCAMPS d'HAUSSY
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GROUPE SYNERGIE ASSURANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SYNERGIE ASSURANCES
S.N.C. DESCAMPS d'HAUSSY

Numéro de dépôt :
92427978
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque GROUPE SYNERGIE ASSURANCES

Déposée le 22 juillet 1992 par la société S.N.C. DESCAMPS d'HAUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE SYNERGIE ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société S.N.C. DESCAMPS d'HAUSSY domicilié(e) 22, Avenue du Peuple Belge, 59009 LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 504 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.C. DESCAMPS d'HAUSSY Stéphane DESCAMPS - Bertrand PEUCELLE - France.

La marque GROUPE SYNERGIE ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SYNERGIE ASSURANCES est expirée depuis le 22 juillet 2002.


S.N.C. DESCAMPS d'HAUSSY - 22, Avenue du Peuple Belge, 59009 LILLE CEDEX - France - SIREN 458504495


S.N.C. DESCAMPS d'HAUSSY Stéphane DESCAMPS - Bertrand PEUCELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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