Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D DENOIX
Numéro de dépôt :
1442694
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
09/06/1997
Présentation de la marque D DENOIX
Déposée le 9 juin 1987 par S.N.C. DENOIX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « D DENOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D DENOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DENOIX est expirée depuis le 9 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22