Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ECARB
Numéro de dépôt :
1294498
Date de dépôt :
02/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1995
Présentation de la marque L'ECARB
Déposée le 2 janvier 1985 par S.N.C. CREUSE-MOREL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ECARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECARB est expirée depuis le 2 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22