hts
Présentation de la marque hts
Déposée le 6 mars 1984 par S.N.C. BUISSON FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « hts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque hts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hts est expirée depuis le 6 mars 1994.
S.N.C. BUISSON FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34
Inscription - Renonciation partielle n°18453 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°18453 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°18453 - Publication au BOPI