Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hts
S.N.C. BUISSON FOURNIER

Numéro de dépôt :
1265034
Date de dépôt :
06/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1994

Présentation de la marque hts

Déposée le 6 mars 1984 par S.N.C. BUISSON FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « hts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.C. BUISSON FOURNIER domicilié(e) 1, impasse Brachet, 69008 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUISSON ALAIN - France.

La marque hts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hts est expirée depuis le 6 mars 1994.

S.N.C. BUISSON FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : nhp , SEMO


S.N.C. BUISSON FOURNIER - 1, impasse Brachet, 69008 LYON. - France


M. BUISSON ALAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription - Renonciation partielle n°18453 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°18453 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°18453 - Publication au BOPI

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, dégraisser, savons, parfumerie.