Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIERRE SEVERAC
Numéro de dépôt :
1670919
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
06/06/2001
Présentation de la marque PIERRE SEVERAC
Déposée le 6 juin 1991 par S.N.C. BOUCHARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PIERRE SEVERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIERRE SEVERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE SEVERAC est expirée depuis le 6 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48