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Marques déposées par la société S.N.C. BOETIE
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LES AJONCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AJONCS
S.N.C. BOETIE

Numéro de dépôt :
92441994
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque LES AJONCS

Déposée le 17 novembre 1992 par la société S.N.C. BOETIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AJONCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société S.N.C. BOETIE domicilié(e) 3 Rue de la Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 749 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société E.F.O.S. - France.

La marque LES AJONCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AJONCS est expirée depuis le 17 novembre 2002.

S.N.C. BOETIE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT PIERRE


S.N.C. BOETIE - 3 Rue de la Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 388749194


Société E.F.O.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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