Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT PIERRE
S.N.C. BOETIE

Numéro de dépôt :
92440056
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2002

Présentation de la marque LE SAINT PIERRE

Déposée le 2 novembre 1992 par la société S.N.C. BOETIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société S.N.C. BOETIE domicilié(e) 3 Rue de la Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 749 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société E.F.O.S. - France.

La marque LE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT PIERRE est expirée depuis le 2 novembre 2002.

S.N.C. BOETIE a également déposé les autres marques suivantes : LES AJONCS


S.N.C. BOETIE - 3 Rue de la Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 388749194


Société E.F.O.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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