Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNCA SOCIETE NOUVELLE DE COURTAGE D ASSURANCES
S.N.C.A.

Numéro de dépôt :
13303
Date de dépôt :
18/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SNCA SOCIETE NOUVELLE DE COURTAGE D ASSURANCES

Déposée le 18 mai 1979 par S.N.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SNCA SOCIETE NOUVELLE DE COURTAGE D ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.N.C.A. domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée SOCIETE NOUVELLE DE COURTAGE D'ASSURANCE 23 rue Chauchat PARIS (9ème) - France.

La marque SNCA SOCIETE NOUVELLE DE COURTAGE D ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SNCA SOCIETE NOUVELLE DE COURTAGE D ASSURANCES est expirée depuis le 18 mai 1989.

S.N.C.A a également déposé les autres marques suivantes : la Kbox


S.N.C.A. - Société à Responsabilité Limitée SOCIETE NOUVELLE DE COURTAGE D'ASSURANCE 23 rue Chauchat PARIS (9ème) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

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