Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Kbox
S.N.C.A

Numéro de dépôt :
4427067
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
la Kbox de S.N.C.A

Présentation de la marque la Kbox

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par S.N.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Kbox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est S.N.C.A domicilié(e) Zone Industrielle du petit Parc - 78920 - ECQUEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle MERGUI domicilié(e) 45 rue Saint-Ferdinand - 75017 - Paris - France.

La marque la Kbox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Kbox arrivera à expiration en date du 8 février 2028.


S.N.C.A - Zone Industrielle du petit Parc - 78920 - ECQUEVILLY - France


Madame Michèle MERGUI - 45 rue Saint-Ferdinand - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746640 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; feuilles, caractères d’imprimerie.