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Marques déposées par la société S.N.C. 440
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LE TONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TONY
S.N.C. 440

Numéro de dépôt :
93479115
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque LE TONY

Déposée le 28 juillet 1993 par la société S.N.C. 440 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « LE TONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société S.N.C. 440 domicilié(e) 23, Rue du Plô, 12500 ESPALION - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 056 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé LANTUECH Gérant de la S.N.C. 440 - France.

La marque LE TONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TONY est expirée depuis le 28 juillet 2003.


S.N.C. 440 - 23, Rue du Plô, 12500 ESPALION - France - SIREN 391056694


M. Hervé LANTUECH Gérant de la S.N.C. 440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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