Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.N.A.P. SOCIETE NOUVELLE D'ART PLASTIQUE
S.N.A.P., SOCIETE NOUVELLE D'ART PLASTIQUE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1347833
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1996
S.N.A.P. SOCIETE NOUVELLE D\'ART PLASTIQUE de S.N.A.P

Présentation de la marque S.N.A.P. SOCIETE NOUVELLE D'ART PLASTIQUE

Déposée le 24 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.N.A.P. SOCIETE NOUVELLE D'ART PLASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.A.P domicilié(e) 23 rue Guynemer, 95150 TAVERNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque S.N.A.P. SOCIETE NOUVELLE D'ART PLASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.N.A.P. SOCIETE NOUVELLE D'ART PLASTIQUE est expirée depuis le 24 mars 1996.


S.N.A.P., SOCIETE NOUVELLE D'ART PLASTIQUE, société à responsabilité limitée - 23 rue Guynemer, 95150 TAVERNY. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.