M & S MODE INTERNATIONAL B.V., Société organisée selon les lois des Pays-Bas
Numéro de dépôt :
99808043
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/08/2019
Présentation de la marque M&S - LA MODE A PRIX ABORDABLE
Déposée le 16 août 1999 par la société & S MODE INTERNATIONAL B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « M&S - LA MODE A PRIX ABORDABLE »
Le déposant est la société & S MODE INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Basisweg 52 - AMSTERDAM 1043AP - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M&S - LA MODE A PRIX ABORDABLE est expirée depuis le 16 août 2019.
& S MODE INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : M S TOUJOURS MOINS CHER
M & S MODE INTERNATIONAL B.V., Société organisée selon les lois des Pays-Bas - Basisweg 52 - AMSTERDAM 1043AP - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415336 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnachements et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes à chapeaux en cuir ; vanity-cases. Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Services d'intermédiaires, en affaires y compris assistance (pour l'achat et la vente des produits précités).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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