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Marques déposées par la société & S MODE INTERNATIONAL B.V. Une société organisée selon les lois du Royaume-Uni et des Pays-Bas
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M & S MODE, LA LIBERTE DE SE PLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M & S MODE, LA LIBERTE DE SE PLAIRE
M & S MODE INTERNATIONAL B.V. Une société organisée selon les lois du Royaume-Uni et des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
96613254
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque M & S MODE, LA LIBERTE DE SE PLAIRE

Déposée le 28 février 1996 par la société & S MODE INTERNATIONAL B.V. Une société organisée selon les lois du Royaume-Uni et des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M & S MODE, LA LIBERTE DE SE PLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société & S MODE INTERNATIONAL B.V. Une société organisée selon les lois du Royaume-Uni et des Pays-Bas domicilié(e) Basisweg 52, 1043 AP AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque M & S MODE, LA LIBERTE DE SE PLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M & S MODE, LA LIBERTE DE SE PLAIRE est expirée depuis le 28 février 2006.


M & S MODE INTERNATIONAL B.V. Une société organisée selon les lois du Royaume-Uni et des Pays-Bas - Basisweg 52, 1043 AP AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); peaux d'animaux; ; malles, valises, sacs à main, de voyage, d'écoliers; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Tissus à usage textile ; tissus élastiques; étiquettes en tissu; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.