Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSULE BEAUTÉ
S. MAJORELLE

Numéro de dépôt :
4630256
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
CAPSULE BEAUTÉ de S. MAJORELLE

Présentation de la marque CAPSULE BEAUTÉ

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par S. MAJORELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSULE BEAUTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est S. MAJORELLE domicilié(e) 16 rue de la Chalotais - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat, Madame Bénédicte Chartrain-Pinard domicilié(e) 1 rue de la Cordelière - 35000 - Rennes - France.

La marque CAPSULE BEAUTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULE BEAUTÉ arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.


S. MAJORELLE - 16 rue de la Chalotais - 35000 - Rennes - France


Cabinet d'Avocat, Madame Bénédicte Chartrain-Pinard - 1 rue de la Cordelière - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Fauteuils de soins esthétiques ; fauteuils de coiffeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de vente en gros ou au détail, de vente par correspondance ou de vente en ligne des produits suivants : produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux, produits de parfumerie, huiles essentielles, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de maquillage et de démaquillage, savons, produits de rasage, produits dépilatoires, produits cosmétiques pour le soin et la beauté du visage et du corps, produits cosmétiques pour le soin et la beauté des mains, produits cosmétiques pour le soin et la beauté des pieds, produits cosmétiques pour le soin et la beauté des ongles, produits cosmétiques pour le soin et la beauté des cheveux, vernis et laques pour les ongles, produits durcisseurs pour les ongles, colles pour les ongles, décorations d'ongles, papier abrasif pour ongles, ongles postiches, faux ongles, ongles artificiels, préparations pour éliminer les vernis et les laques, correcteurs, bijoux d'ongles, trousses de manucure, nécessaires de manucure électriques, coupe-ongles électriques ou non électriques, limes et pinces à ongles, outils et instruments à mains entraînés manuellement pour l'exercice des professions de manucure, de pédicure et d'esthéticienne, shampoings capillaires ; démonstration de produits ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion de publicités en ligne sur un réseau informatique ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales et, plus particulièrement, d'instituts de beauté dédiés aux services d’esthéticiennes ainsi qu’aux soins et à la beauté des mains, des pieds, des ongles et des cheveux ; assistance en gestion de franchises commerciales d'instituts de beauté dédiés aux services d’esthéticiennes ainsi qu’aux soins et à la beauté des mains, des pieds, des ongles et des cheveux ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises d'instituts de beauté dédiés aux services d’esthéticiennes ainsi qu’aux soins et à la beauté des mains, des pieds, des ongles et des cheveux ; services d'assistance commerciale pour l'établissement et l’exploitation de franchises d'instituts de beauté dédiés aux services d’esthéticiennes ainsi qu’aux soins et à la beauté des mains, des pieds, des ongles et des cheveux ; services rendus pas un franchiseur d'instituts de beauté dédiés aux services d’esthéticiennes ainsi qu’aux soins et à la beauté des mains, des pieds, des ongles et des cheveux, à savoir mise à disposition de savoir-faire commercial ; services de consultations commerciales pour le fonctionnement d'instituts de beauté dédiés aux services d’esthéticiennes ainsi qu’aux soins et à la beauté des mains, des pieds, des ongles et des cheveux ;

Services éducatifs sous forme d'écoles d'esthétique ; services de formation en matière de soins esthétiques ; cours de formation dans le domaine de la beauté ; services de formation en esthétique et beauté ; services de formation dans le domaine de la coiffure ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base des franchisés et du personnel dans les domaines d'activités des instituts de beauté dédiés aux services d’esthéticiennes ainsi qu’aux soins et à la beauté des mains, des pieds, des ongles et des cheveux ; formation de base des franchisés dans le domaine de l'exploitation et de la direction d'instituts de beauté dédiés aux services d’esthéticiennes ainsi qu’aux soins et à la beauté des mains, des pieds, des ongles et des cheveux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; conseils et consultations en matière de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de salons et d’instituts de beauté ; services d’esthéticiennes ; services de manucure et de pédicure ; services de coiffure ; services de visagistes ; services relatifs au soin et à la beauté du visage, du corps, des mains, des pieds, des ongles et des cheveux ; services de conseils et d'informations dans le domaine du soin et de la beauté du visage, du corps, des mains, des pieds, des ongles et des cheveux ; services d’épilation ; services de pose de vernis à ongles ; services de pose d'ongles acryliques permanents, d'ongles postiches, de faux ongles, d'ongles artificiels et d'ongles en gel permanents ; services de massage bien-être ; services de perçage corporel ; services de tatouage ; services de saunas ; services de solariums et salons de bronzage ; salons de bien-être, à savoir spa.