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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M
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S STEPHANOISE TISSUS ET RUBANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S STEPHANOISE TISSUS ET RUBANS
S & M, SAS

Numéro de dépôt :
97685136
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2027

Présentation de la marque S STEPHANOISE TISSUS ET RUBANS

Déposée le 26 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S STEPHANOISE TISSUS ET RUBANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S & M, M. Hô Olivier domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France.

La marque S STEPHANOISE TISSUS ET RUBANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S STEPHANOISE TISSUS ET RUBANS arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

S & M a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIALE , Rido Déko , RUBAN STORE , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , COUTURE , MaDéko , M MEDIAC , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS


S & M, SAS - ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France - SIREN 413169475


S & M, M. Hô Olivier - ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352536 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416036 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661181 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-10-06

. Embrasses en matières textiles . Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, illets, fleurs artificielles, écussons, biais, passementeries robe, perles, textiles étroits, paillettes, passementeries ameublement. . Décorations pour arbres Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].