Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M
/
RUBAN STORE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUBAN STORE
S&M, SAS

Numéro de dépôt :
4394232
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
RUBAN STORE de S&M

Présentation de la marque RUBAN STORE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBAN STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, rue des Petites Combes, Beynost, 01708 Miribel Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S&M, Mme. CHAMPY PHAN domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, rue des petites Combes, Beynost, 01708 Miribel Cedex - France.

La marque RUBAN STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBAN STORE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

S&M a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIALE , Rido Déko , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , COUTURE , MaDéko , M MEDIAC , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS , les Perles de Zoé


S&M, SAS - ZAC des Baterses Nord, rue des Petites Combes, Beynost, 01708 Miribel Cedex - France


S&M, Mme. CHAMPY PHAN - ZAC des Baterses Nord, rue des petites Combes, Beynost, 01708 Miribel Cedex - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.