Déposée le 16 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Rido Déko » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M domicilié(e) Zac des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S & M, SAS domicilié(e) Zac des baterses Nord, Rue des petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France.
La marque Rido Déko a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S & M, SAS - Zac des Baterses Nord, Rue des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France - SIREN 413169475
S & M, SAS - Zac des baterses Nord, Rue des petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France
Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416036 - Publication au BOPI 2005-07-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2012 n°2513999 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-09
Cordes - Ficèles - Duvet (Plumes) Matières textiles fibreuses brutes (Jute - Lin - Coton - Coco - Raphia - Sisal) Poils d'animaux. Tissus et produits textiles divers (Non tissés - Voiles) Broches (accessoires habillement) Ornements de chapeaux (non en métaux précieux) Badges ornementaux Articles décoratifs pour la chevelure Dentelles - Broderies - Rubans - Lacets - Boutons - Fleurs et fruits artificiels
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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