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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M
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MERCERIE.COM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MERCERIE.COM
S & M, SAS

Numéro de dépôt :
3469078
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2026
MERCERIE.COM de S & M

Présentation de la marque MERCERIE.COM

Déposée le 11 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCERIE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S & M, M. Hô Olivier domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France.

La marque MERCERIE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 26 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCERIE.COM arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

S & M a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIALE , Rido Déko , RUBAN STORE , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , COUTURE , MaDéko , M MEDIAC , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS


S & M, SAS - ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France - SIREN 413169475


S & M, M. Hô Olivier - ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2016 n°2629620 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-10-07

– cordes, ficelles, duvet, plumes, matières textiles fibreuses brutes (jute, lin, coton, coco, raphia, sisal). Polis d'animaux.

– tissus et produits textiles divers (non tissés), produits textiles (canevas).

– dentelles, broderies, rubans, lacets boutons, broches (accessoires d'habillement) ornements de chapeaux, badges ornementaux, tous articles de mercerie, articles décoratifs pour la chevelure, fleurs, fruits artificiels.

– décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage).