Marque enregistrée - Marque en vigueur

MaDéko
S & M, SAS

Numéro de dépôt :
4125405
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/10/2024
MaDéko de S & M

Présentation de la marque MaDéko

Déposée le 13 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MaDéko » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M domicilié(e) ZAC DES BATERSES NORD, RUE DES PETITES COMBES, BEYNOST, 01708 MIRIBEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S & M, SAS, Mme PHAN CHAMPY domicilié(e) ZAC DES BATERSES NORD, RUE DES PETITES COMBES, BEYNOST, 01708 MIRIBEL CEDEX - France.

La marque MaDéko a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125405.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MaDéko arrivera à expiration en date du 13 octobre 2024.

S & M a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIALE , Rido Déko , RUBAN STORE , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , COUTURE , M MEDIAC , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS , les Perles de Zoé


S & M, SAS - ZAC DES BATERSES NORD, RUE DES PETITES COMBES, BEYNOST, 01708 MIRIBEL CEDEX - France - SIREN 413169475


S & M, SAS, Mme PHAN CHAMPY - ZAC DES BATERSES NORD, RUE DES PETITES COMBES, BEYNOST, 01708 MIRIBEL CEDEX - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

– cordes, ficelles ;

Tissus et produits en matières textiles à savoir rideaux : portières, vitrages, festons, cantonnières, plissés, à enroulement, en dentelle, en tissus, rideaux de douche, rideaux pour fenêtres ;

– dentelles, broderies, rubans [passementerie], lacets, boutons, broches (accessoires habillement).