Déposée le 26 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « M MEDIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S & M domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S & M, M. Hô Olivier domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France.
La marque M MEDIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S & M, SAS - ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France - SIREN 413169475
S & M, M. Hô Olivier - ZAC des Baterses Nord, RUE Des Petites Combes, BEYNOST, 01708 MIRIBEL Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352548 - Publication au BOPI 2007-10-05
Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416068 - Publication au BOPI 2005-07-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661179 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-10-06
Ciseaux, aiguilles. Fils à usage textile Gants (habillement), épaulettes pour vêtements, écussons brodés, broderies de perles, paillettes, épingles, oeillets.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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