Marque enregistrée - Marque en vigueur

M MEDIAC
S&M, SAS

Numéro de dépôt :
4394245
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
M MEDIAC de S&M

Présentation de la marque M MEDIAC

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MEDIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M domicilié(e) Zac des Baterses Nord, rue des Petites Combes, Beynost, 01708 Miribel Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S&M, Mme. CHAMPY PHAN domicilié(e) ZAC des Baterses Nord, rue des petites combes, Beynost, 01708 Miribel cedex - France.

La marque M MEDIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MEDIAC arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

S&M a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIALE , Rido Déko , RUBAN STORE , SPANIER INTERNATIONAL S , COUTURE , COUTURE , MaDéko , M MEDIAC , SARAH SHELBY FINEST FABRICS , les Perles de Zoé


S&M, SAS - Zac des Baterses Nord, rue des Petites Combes, Beynost, 01708 Miribel Cedex - France


S&M, Mme. CHAMPY PHAN - ZAC des Baterses Nord, rue des petites combes, Beynost, 01708 Miribel cedex - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.