Déposée le 8 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ATELIERS D'ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-42 du 21 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S&M domicilié(e) z.a.c des Baterses Nord, rue des petites combes, Beynost, 01708 MIRIBEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 169 475 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S&M, Mme Phan Champy domicilié(e) zac des Baterses Nord, rue des petites combes, beynost, 01708 MIRIBEL cedex - France.
La marque LES ATELIERS D'ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379839.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S&M, SAS - z.a.c des Baterses Nord, rue des petites combes, Beynost, 01708 MIRIBEL Cedex - France - SIREN 413169475
S&M, Mme Phan Champy - zac des Baterses Nord, rue des petites combes, beynost, 01708 MIRIBEL cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2015 n°2592614 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-09
– papiers, cartons, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique. – cordes, ficelles, sacs ou sachets pour emballage en matières textiles. – tissus et produits textiles divers : non tissés, voiles. – dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, broches (accessoires d'habillement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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