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Marques déposées par S&M
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Lefilfrançais By Mediac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Lefilfrançais By Mediac
S&M

Numéro de dépôt :
4657365
Date de dépôt :
16/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2030
Lefilfrançais By Mediac de S&M

Présentation de la marque Lefilfrançais By Mediac

Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lefilfrançais By Mediac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est S&M domicilié(e) ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost - 01700 - Miribel Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S&M, Madame Champy PHAN domicilié(e) ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost - 01700 - Miribel Cedex - France.

La marque Lefilfrançais By Mediac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657365.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lefilfrançais By Mediac arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

S&M a également déposé les autres marques suivantes : SARAH SHELBY FINEST FABRICS , le fil français


S&M - ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost - 01700 - Miribel Cedex - France


S&M, Madame Champy PHAN - ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - Beynost - 01700 - Miribel Cedex - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.