PHOSPAL
Présentation de la marque PHOSPAL
Déposée le 28 juin 1979 par la société S.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PHOSPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PHOSPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PHOSPAL est expirée depuis le 28 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004
Inscription - Transmission de propriété n°23540 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°129172 - Publication au BOPI