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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.T.V
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SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANSPORTS VAROIS S.M.T.V.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANSPORTS VAROIS S.M.T.V.
S.M.T.V. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94550117
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
08/12/2004

Présentation de la marque SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANSPORTS VAROIS S.M.T.V.

Déposée le 8 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANSPORTS VAROIS S.M.T.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.T.V domicilié(e) 2, lot. Lei Formigo, 83330 LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAFIERI Serge - France.

La marque SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANSPORTS VAROIS S.M.T.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANSPORTS VAROIS S.M.T.V. est expirée depuis le 8 décembre 2004.


S.M.T.V. S.A.R.L. - 2, lot. Lei Formigo, 83330 LE BEAUSSET - France


Monsieur CAFIERI Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Transport de marchandises régional et national