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Marques déposées par la société S.M.T.C. de l'agglomération clermontoise Etablissement public administratif
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la CUVÉE du tram côtes d'Auvergne
Marque expirée - Marque en non vigueur

la CUVÉE du tram côtes d'Auvergne
S.M.T.C. de l'agglomération clermontoise Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3454213
Date de dépôt :
04/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/10/2016
la CUVÉE du tram côtes d\'Auvergne de S.M.T.C. de l\'agglomération clermontoise Etablissement public administratif

Présentation de la marque la CUVÉE du tram côtes d'Auvergne

Déposée le 4 octobre 2006 par la société S.M.T.C. de l'agglomération clermontoise Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « la CUVÉE du tram côtes d'Auvergne »

Le déposant est la société S.M.T.C. de l'agglomération clermontoise Etablissement public administratif domicilié(e) 2 bis rue de l'Hermitage,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 300 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.T.C. de l'agglomération clermontoise domicilié(e) 2 bis rue de l'Hermitage,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la CUVÉE du tram côtes d'Auvergne est expirée depuis le 4 octobre 2016.


S.M.T.C. de l'agglomération clermontoise Etablissement public administratif - 2 bis rue de l'Hermitage,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France - SIREN 256300120


S.M.T.C. de l'agglomération clermontoise - 2 bis rue de l'Hermitage,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Vins délimités de qualité supérieure “ Côtes d'Auvergne ”.