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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.M.T.A. SOCIETE MAYENNAISE DU TRAVAIL DE L'ACIER au capital de 64 000 euros
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S.M.T.A Société Mayennaise du Travail de l'Acier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.M.T.A Société Mayennaise du Travail de l'Acier
S.M.T.A. SOCIETE MAYENNAISE DU TRAVAIL DE L'ACIER Société par actions simplifiée au capital de 64 000 euros

Numéro de dépôt :
3192224
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2012
S.M.T.A Société Mayennaise du Travail de l\'Acier de S.M.T.A. SOCIETE MAYENNAISE DU TRAVAIL DE L\'ACIER au capital de 64 000 euros

Présentation de la marque S.M.T.A Société Mayennaise du Travail de l'Acier

Déposée le 28 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.M.T.A. SOCIETE MAYENNAISE DU TRAVAIL DE L'ACIER au capital de 64 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.M.T.A Société Mayennaise du Travail de l'Acier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.M.T.A. SOCIETE MAYENNAISE DU TRAVAIL DE L'ACIER au capital de 64 000 euros domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Cigné,53300 AMBRIERES LES VALLEES - 53300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 082 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.T.A. SOCIETE MAYENNAISE DU TRAVAIL DE L'ACIER Zone Industrielle domicilié(e) Route de Cigné,53300 AMBRIERES LES VALLEES - 53300 - France.

La marque S.M.T.A Société Mayennaise du Travail de l'Acier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.T.A Société Mayennaise du Travail de l'Acier est expirée depuis le 28 octobre 2012.


S.M.T.A. SOCIETE MAYENNAISE DU TRAVAIL DE L'ACIER Société par actions simplifiée au capital de 64 000 euros - Zone Industrielle, Route de Cigné,53300 AMBRIERES LES VALLEES - 53300 - France - SIREN 382082386


S.M.T.A. SOCIETE MAYENNAISE DU TRAVAIL DE L'ACIER Zone Industrielle - Route de Cigné,53300 AMBRIERES LES VALLEES - 53300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrés ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts