Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERAM Environnement
S.M.S. SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME (société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3199010
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2012
SERAM Environnement de S.M.S. SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME

Présentation de la marque SERAM Environnement

Déposée le 12 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.S. SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERAM Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.S. SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME domicilié(e) 16 allée des Chênes , Résidence les Chênes du Parc Ducup,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 812 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Cabinet COLLIGNON domicilié(e) 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SERAM Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERAM Environnement est expirée depuis le 12 décembre 2012.

S.M.S. SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT G


S.M.S. SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME (société à Responsabilité Limitée) - 16 allée des Chênes , Résidence les Chênes du Parc Ducup,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 328812656


HUD Robert Cabinet COLLIGNON - 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Machines agricoles, broyeurs (machines) , broyeurs d'ordures, machines de bateaux, machines collectrices de boue, machines à cacheter à usage industriel, compacteurs pour les détritus, concasseurs, machines coupeuses, cribleurs et installations de criblage, machines à déchiqueter à usage industriel, découpeuses, égrappoirs, machines pour l'empaquetage, machines éplucheuses, essoreuses, étiqueteuses, excavateurs, extracteurs pour les mines, machines à façonner les métaux, machines à filtrer, guidages de machines, machines pour hacher la viande, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, moteurs hydrauliques, turbines hydrauliques, lames et porte-lames pour machines, machines à laver et appareils de lavage, malaxeurs, manipulateurs industriels, marteaux pour machines, martinets, machines à travailler les métaux, appareils pour le traitement des minerais, machines pour l'exploitation des mines, moteurs autres que pour véhicules terrestres, outils pour machines, machines pour la fabrication du papier, poulies pour machines, presses pour usage industriel, pressoirs, machines pour la pose des rails, remplisseuses, rinceuses, séparateurs, machines à souder, tamis pour machines, machines pour tamiser les cendres, trémies pour le déchargement mécanique, machines à trier à usage industriel, vérins (machines) , machines pour la construction des voies ferrées, balayeuses automotrices, transporteurs, transporteurs à bande, bandes transporteuses, transporteurs à courroies, courroies de transporteurs, appareils de levage, ponts de chargement, trémies pour le déchargement mécanique, appareils élévateurs, grues, appareils de manutentions pour le chargement et le déchargement, mâts de charge, monte-charge, monte-wagon, moufles, palans, pelles mécaniques, ponts de chargment, ponts roulants, treuils, bâtis de machines, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, support à chariot pour machine, cisailles électriques, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, grappins automatiques, filtres-presses. Installations automatiques pour transporter la cendre, appareils de chargement pour four, supports pour le chargement des fours, cendriers de foyers, appareils et installations de séchage, appareils pour sécher, échangeurs thermiques. Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique, dragueurs (bateaux) , dispositifs pour dégager les bateaux, navires, pontons, véhicules militaires, châssis de véhicules, chenilles pour véhicules, vitres de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, carrosseries, caissons (véhicules) , bennes de camions, bielles (autres que parties de moteurs) pour véhicules terrestres, remorques (véhicules) , attelages de remorques pour véhicules, hayons élévateurs pour véhicules terrestres, wagons, wagonnets, attelages de chemins de fer ou de wagons, culbuteurs de wagons, boggies pour wagons de chemins de fer, tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant, chariots de manutention, chariots élévateurs, chariots à bascule, appareils et installation de transport par câbles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.