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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S M S SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL
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SMS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMS
S M S SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1493376
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2008
SMS de S M S SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL

Présentation de la marque SMS

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) S M S SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S M S SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL domicilié(e) 264 rue Ramstein, 57230 BAERENTHAL, France (dossier no 2124058) - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 880 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2124058) - France.

La marque SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMS est expirée depuis le 7 octobre 2008.


S M S SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL (Société Anonyme) - 264 rue Ramstein, 57230 BAERENTHAL, France (dossier no 2124058) - France - SIREN 655880250


CABINET NUSS - (dossier no 2124058) - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 1998 n°2124058 - Publication au BOPI 1998-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401514 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 13 février 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51495 - Publication au BOPI 1991-02-13

Des couverts de table (couteaux, cuillers et fourchettes);coutellerie; des petits ustensiles pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.