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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.M.S. SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL
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MOSAIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIC
S.M.S. SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94545998
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2004

Présentation de la marque MOSAIC

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) S.M.S. SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.S. SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL domicilié(e) 264, rue Ramstein, 57230 BAERENTHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 880 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC est expirée depuis le 18 novembre 2004.


S.M.S. SOCIETE METALLURGIQUE DE BAERENTHAL (Société Anonyme) - 264, rue Ramstein, 57230 BAERENTHAL - France - SIREN 655880250


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Orfèvrerie de table, argenterie (vaisselle), objets d'art, boîtes à thé, bonbonnières, bougeoirs, services à café, candélabres, cendriers, coffrets à cigares, corbeilles à usage domestique, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, coffrets à bijoux, plateaux à usage domestiques, saladiers, vases, tous ces produits étant en métaux précieux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.