Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COSMOS
Numéro de dépôt :
1261530
Date de dépôt :
16/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1994
Présentation de la marque COSMOS
Déposée le 16 février 1984 par S M P (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 16 février 1994.
S M P (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29