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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.M.M
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STOPSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOPSON
S.M.M., SAS

Numéro de dépôt :
3169320
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022
STOPSON de S.M.M

Présentation de la marque STOPSON

Déposée le 14 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.M.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOPSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.M.M domicilié(e) no 4 Zone Artisanale du Chemin Blanc - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 181 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque STOPSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOPSON est expirée depuis le 14 juin 2022.


S.M.M., SAS - no 4 Zone Artisanale du Chemin Blanc - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France - SIREN 319181061


Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 27 janvier 2012 - Changement de nature juridique n°568241 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-27

Renouvellement sans limitation le 1 février 2012 n°2490663 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581356 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

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