Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.M.L.
Numéro de dépôt :
1586846
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2000
Présentation de la marque S.M.L.
Déposée le 17 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) S.M.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.M.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.M.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.L. est expirée depuis le 17 avril 2000.
S.M.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39