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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.M.I. au capital de 4 000 000 Euros 45801 ST-JEAN DE BRAYE
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PROSTYLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROSTYLE
S.M.I. S.A. au capital de 4 000 000 Euros 45801 ST-JEAN DE BRAYE

Numéro de dépôt :
94510640
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014

Présentation de la marque PROSTYLE

Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) S.M.I. au capital de 4 000 000 Euros 45801 ST-JEAN DE BRAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.I. au capital de 4 000 000 Euros 45801 ST-JEAN DE BRAYE domicilié(e) Siège Social : 46-48, rue Marcel Grosménil, Etablissement : 58, avenue Ampère, B.P. 10054,94800 VILLEJUIF (dossier no 2263466) - 94800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 063 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA. MARILLIER INVESTISSEMENTS domicilié(e) 46-48 rue Marcel GROSMENIL,94800 VILLEJUIF (dossier no 2263466) - 94800 - France.

La marque PROSTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSTYLE est expirée depuis le 11 mars 2014.


S.M.I. S.A. au capital de 4 000 000 Euros 45801 ST-JEAN DE BRAYE - Siège Social : 46-48, rue Marcel Grosménil, Etablissement : 58, avenue Ampère, B.P. 10054,94800 VILLEJUIF (dossier no 2263466) - 94800 - France - SIREN 340063304


SA. MARILLIER INVESTISSEMENTS - 46-48 rue Marcel GROSMENIL,94800 VILLEJUIF (dossier no 2263466) - 94800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 17 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416680 - Publication au BOPI 2005-08-17

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2004 n°2263466 - Publication au BOPI 2004-04-23

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes