Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.M.H. FRANCE
/
CONSTELLATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION
S.M.H. FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1554544
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) S.M.H. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.H. FRANCE domicilié(e) 168, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 10 octobre 1999.


S.M.H. FRANCE, société anonyme - 168, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Pierres précieuses et semi-précieuses, naturelles ou artificielles. Services de taille de pierres précieuses ou semi-précieuses et de travaux de joaillerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.