Déposée le 14 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) S.M.H. Cap Vaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARMES ET MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.H. Cap Vaise domicilié(e) Bat. Le Thélem, 14 rue gorge de loup,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 228 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.H. S.A. Cap Vaise domicilié(e) Bat. Le Thélem, 14 rue gorge de loup,69009 LYON - 69009 - France.
La marque CHARMES ET MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMES ET MAISON est expirée depuis le 14 novembre 2013.
S.M.H. (S.A.) Cap Vaise - Bat. Le Thélem, 14 rue gorge de loup,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 399228402
S.M.H. S.A. Cap Vaise - Bat. Le Thélem, 14 rue gorge de loup,69009 LYON - 69009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
* machines à coudre, à tricoter, repasseuses. * fils à usage textile. * tissus. * dentelles et broderies, rubans, lacets, boutons, articles de mercerie, passementerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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