Déposée le 12 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) S.M.H. - Cap Vaise - Bat. Thélem
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MALCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.H. - Cap Vaise - Bat. Thélem domicilié(e) 14 rue gorge de loup,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 228 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.M.H. sa Cap Vaise Bat. Thélem domicilié(e) 14 rue gorge de loup,69009 LYON - 69009 - France.
La marque MALCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALCO est expirée depuis le 12 septembre 2012.
S.M.H. (sa) - Cap Vaise - Bat. Thélem - - 14 rue gorge de loup,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 399228402
S.M.H. sa Cap Vaise Bat. Thélem - 14 rue gorge de loup,69009 LYON - 69009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Cordes - Ficèles - Duvet - Plumes Matières textiles fibreuses brutes (Jute - Lin - Coton - Coco - Raphia - Sisal) Poils d'animaux. Fils à usage textile Tissus et produits textiles divers (Non tissés - Voiles) Broches (accessoires habillement) Ornements de chapeaux (non en métaux précieux) Badges ornementaux Articles décoratifs pour la chevelure Dentelles - Broderies - Rubans - Lacets - Boutons - Fleurs, fruits et animaux artificiels. Décorations pour arbres de Noël.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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