Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.M.G
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.M.G. SA

Numéro de dépôt :
1678251
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
05/07/2011
Marque figurative de S.M.G

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) S.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.G domicilié(e) 20, rue des Moulissards - B.P. 85, 21242 TALANT CEDEX (dossier no 2192514) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 388 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEBASTIEN MOREL domicilié(e) (dossier no 2192514) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678251.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2011.

S.M.G a également déposé les autres marques suivantes : HAUDRESSY ARTS GRAPHIQUES , SMG , DOMINANCE ET ASSOCIES , W-DIGAMMA , LA TYPOGRAPHIE FRANCAISE


S.M.G. SA - 20, rue des Moulissards - B.P. 85, 21242 TALANT CEDEX (dossier no 2192514) - France - SIREN 332388818


Mr SEBASTIEN MOREL - (dossier no 2192514) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2192514 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Dispositifs de protection, Ecrans de protection, Casques de protection de la tête, lunettes de protection, Masques respiratoires et filtres, casques de protection antibruit, Gants de protection, Chaussures de protection, vêtements de protection