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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.E. SYSTEME MEDICAL EQUIPEMENT
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Tri CCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tri CCC
S.M.E. SYSTEME MEDICAL EQUIPEMENT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98758726
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2008

Présentation de la marque Tri CCC

Déposée le 5 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.E. SYSTEME MEDICAL EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tri CCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.E. SYSTEME MEDICAL EQUIPEMENT domicilié(e) Le Mas des Cavaliers, 217, rue Nungesser, 34130 MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 138 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Tri CCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tri CCC est expirée depuis le 5 novembre 2008.


S.M.E. SYSTEME MEDICAL EQUIPEMENT Société à Responsabilité Limitée - Le Mas des Cavaliers, 217, rue Nungesser, 34130 MAUGUIO - France - SIREN 339138638


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Prothèse totale de genou.