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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.M.D.A. - MONT DORE
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CUSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSEAU
S.M.D.A. - MONT DORE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96620859
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque CUSEAU

Déposée le 9 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) S.M.D.A. - MONT DORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.M.D.A. - MONT DORE domicilié(e) Le Genestoux, 63240 LE MONT DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 516 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque CUSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSEAU est expirée depuis le 9 avril 2006.

S.M.D.A. - MONT DORE a également déposé les autres marques suivantes : DURBISE


S.M.D.A. - MONT DORE (S.A.) - Le Genestoux, 63240 LE MONT DORE - France - SIREN 349516179


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celle à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits ; sirops