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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.C
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SMAT WALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMAT WALL
S.M.C. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1730746
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1995

Présentation de la marque SMAT WALL

Déposée le 2 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMAT WALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.C domicilié(e) 12 Av Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Mr. Dominique FINET - France.

La marque SMAT WALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAT WALL est expirée depuis le 2 octobre 1995.

S.M.C a également déposé les autres marques suivantes : TRANSKOTE , PACTE , SMATEX , HYDRO SOL , MICAFLEX , SMC SOFWARE MAINTENANCE CONSULTING


S.M.C. S.A.R.L. - 12 Av Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France


son gérant Mr. Dominique FINET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Peintures à l'exception des peintures isolantes