Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRO SOL
S.M.C. (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1686559
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2001

Présentation de la marque HYDRO SOL

Déposée le 6 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYDRO SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.C domicilié(e) 129 rue Pasteur, 62660 BEUVRY - France.

La marque HYDRO SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO SOL est expirée depuis le 6 août 2001.

S.M.C a également déposé les autres marques suivantes : SMAT WALL , TRANSKOTE , PACTE , SMATEX , MICAFLEX , SMC SOFWARE MAINTENANCE CONSULTING


S.M.C. (Société à Responsabilité Limitée) - 129 rue Pasteur, 62660 BEUVRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; machines pour les travaux de terrassement