Déposée le 26 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.C. CONSULTANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « S.M.C. Consultants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.C. CONSULTANTS domicilié(e) 400, rue de la Jalinière,38870 Saint Siméon de Bressieux - 38870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 227 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge MERCIER domicilié(e) 400, rue de la Jalinière,38870 Saint Siméon de Bressieux - 38870 - France.
La marque S.M.C. Consultants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.C. Consultants est expirée depuis le 26 mars 2013.
S.M.C. CONSULTANTS - Sàrl - 400, rue de la Jalinière,38870 Saint Siméon de Bressieux - 38870 - France - SIREN 445227804
Serge MERCIER - 400, rue de la Jalinière,38870 Saint Siméon de Bressieux - 38870 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
- Formations notamment dans le domaine des conditions de travail, de l'hygiène et de la sécurité sur les lieux de travail ou au sein des entreprises. - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès notamment dans le domaine des conditions de travail, de l'hygiène et de la sécurité sur les lieux de travail ou au sein des entreprises. - Organisation d'expositions, de manifestations, d'événements à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine des conditions de travail, de l'hygiène et de la sécurité sur les lieux de travail ou au sein des entreprises. - Service d'études et d'expertises techniques relatifs aux conditions de travail, à l'hygiène et la sécurité sur les lieux de travail ou au sein des entreprises, comprenant entre autre l'évaluation des risques professionnels, la conception intellectuelle de documents et de procédures relatifs à de tels risques. - Service juridique. - Convertion de documents d'un support physique vers un support électronique. - Contrôles techniques d'installations de sécurité sur les lieux de travail. - Service de vérifications et contrôles des moyens mis en oeuvre pour la sécurité des personnes sur les lieux de travail ou au sein des entreprises. -Service d'audit et de conseil pour la protection des personnes et des bâtiments dans tous les lieux d'activité professionnelle. - Consultation en matière de sécurité.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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